Déposée le 22 mai 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bel Ombra et Bruno Amet
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « DANS LES 22 »
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bel Ombra domicilié(e) 33 des Frères Lion,31000 TOULOUSE - 31000 - France et Bruno Amet domicilié(e) 33 des frères lion,31000 TOULOUSE - 31000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bruno Amet domicilié(e) 33 des frères lion,31000 TOULOUSE - 31000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DANS LES 22 est expirée depuis le 22 mai 2017.
Bel Ombra a également déposé les autres marques suivantes : Bob dit l'ane
Bel Ombra SARL - 33 des Frères Lion,31000 TOULOUSE - 31000 - France
Bruno Amet - 33 des frères lion,31000 TOULOUSE - 31000 - France - SIREN 4
Bruno Amet - 33 des frères lion,31000 TOULOUSE - 31000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-43
Publication - Publication le 29 juin 2007 au BOPI 2007-26
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;
Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; raquettes ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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